Autorisation du maire pour emprunter une piste dfci

[StéphaneB]

Bonjours à toutes et à tous

 

Voilà, avec un ami chercheur à la faculté des sciences, nous avons besoin d'emprunter une piste DFCI fermée par une barrière, et avec à côté un panneau "interdit sauf aux propriétaires riverains et services publics".

Cette piste est uniquement carrossable en 4x4, et j'ai la clé carrée pour ouvrir ce genre de barrières.

 

Nous avons envoyé un mail (avec l'entête de la fac) au maire de la commune où se trouve cette piste, en lui expliquant notre motivation (recherche géologique...).

Le maire, sans nous rencontrer ou poser la moindre question, nous a répondu qu'il nous donnait l'autorisation d'emprunter cette piste dans le cadre de nos recherches. Il n'a pas donné de limitation dans le temps, ou demandé l'immatriculation du véhicule (le mien, en l'occurence ).

 

Nous empruntons depuis cette piste, avec l'imprimé du mail du maire, au cas où, en cas de contrôle. Mais je me demande quelle est la valeur de ce document façe à un gendarme ou un employé de l'ONF!

 

A noter que cette piste est souvent empruntée par des chasseurs....

 

Qu'en pensez vous? C'est suffisant comme document?

 

PS : un pote a demandé à l'ONF l'autorisation d'emprunter toutes les pistes DFCI du département des Alpes Maritimes, pour faire des observations astronomiques. Devinez la réponse quil a reçu

[pixav]

Normalement le Maire est maître dans sa commune, onf ou pas

 

A l'époque, les mecs de l'ONF qui sont très sectaires et assez arrogants ne disaient rien quand nous empruntions les pistes DFCI pour....tout et aussi s'amuser mais surveiller entre autres les travaux de sécurisation payés et commandités par la mairie justement.

 

Mais tout ça est assez imbriqué et en cas de problème, les responsabilités seront difficiles à départager

[titi 83]

négatif le maire ne peut donner cette autorisation, seul l'onf est abilité

les terrain boisés et autre piste dfci sont gérés par l'onf

nous avons eu le problème avec un ancien terrain de cross, nous avons demandé l'autorisation au maire qui lui était ok, mais refus total de l'onf qui gere le domaine boisé et toutes c zone natura et autres

[StéphaneB]

Merci pour vos réponses! La piste en question mène à plusieurs terrains privés (des champs cultivés), et les propriétaires de ces champs ont le droit de l'emprunter, car ils sont "ayants droit". Je pensais qu'avec l'autorisation du maire on était aussi devenu des "ayants droit".

Bon, s'il faut maintenant demander à l'ONF, c'est pas gagné... :2 (25):