Malus ecologique

[johndu57]

bonjour a tous , je suis sur le point d acquerrir un patrol y61(3.0l ou td6 je c pas encore) , pour un vehicule d occasion , lors de l immatriculation , devons nous nous acquitter du malus ecolo.. ? merci

[golgot63]

sauf erreur de ma part,pas de taxe sur les véhicules d'occasions.

[Mirzoul]

Hello soit le bienvenu sur ce site...

 

Il me semble que le malus ne concerne que les véhicules immatriculés après mi 2003...

Pour le mien j'ai rien payé... A+ et bonne route

[Ripley]

Depuis janvier 2008, une nouvelle taxe, l'écotaxe (Bonus / Malus), vient compléter ce dispositif. Celle-ci remplace la surtaxe CO2 pour les véhicules neufs. Les véhicules les plus sobres peuvent ainsi bénéficier d'un bonus écologique financé par le malus des véhicules les plus polluants.

 

De manière très simplifiée, la surtaxe CO2 s'applique aux véhicules d'occasions et l'écotaxe aux véhicules neufs.

 

Depuis le 01 janvier 2009, les voitures les plus polluantes seront en plus soumises à un malus annuel de 160 euros. Environ 1% du parc automobile français est concerné mais cela permet de donner un signal fort au marché de l'automobile

[korrigan]

on a pas les memes sources

 

voici ce que j'ai trouvé : http://ecotaxe.autopromo.com/

[ebro pick up]

salut a tous, jai cheté mon trol en mars 2010,j'ai eu la taxe...........pour infos......jétais heureux

[ebro pick up]

je précise que ces un modèle de 1990,je ne suis pas reparti avec la carte grise,il te lenvoi au bout d'une semaine a dix jours.........

[GUY]

Tiens de la lecture.

 

Surtaxe sur les émissions de CO2

Véhicules concernésPrincipeTaxe annuelleCombustion CO2

 

Cette surtaxe sert à insufler une empreinte écologique au sein de la taxe à l'imatriculation en pénalisant les véhicules d'occasion les plus polluants dans le but de rajeunir le parc automobile français. Le produit de cette taxe s'élève à près de 12 millions d'euros par an. Elle alimente le budget de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).

 

Véhicules concernés

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.

Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique. Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).

 

Principes de calcul de la surtaxe

Véhicules en réception communautaire

Pour les voitures particulières (VP) faisant l’objet d’une réception communautaire, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.

 

Classe Emission CO2 (g/km) Majoration (€) / gramme de CO2

F de 201 à 250 2 €

G >250 4 €

 

Véhicules en réception nationale ou isolée

Pour les voitures particulières ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire, le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100 euros€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€euros pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.

 

Exception des véhicules flexfuel (E85)

Les véhicules fonctionnant exclusivement ou non au superéthanol E85 (véhicules flexfuel) acquis depuis le 01/01/2007 émettant plus de 200 g/km de CO2 bénéficient d'une exonération à hauteur de 50% de cette surtaxe.

 

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant

La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km.

Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. Elle s'applique à tout véhicule (neuf ou occasion) acquis à compter du 1er janvier 2009.

[johndu57]

merci pour les infos!!!

[bomareve]

Bonjour

 

je viens de faire ma carte grise sur patrol gr de 01/2005 en 1er immat

V7 de 288 grammes et 12 cv

Résultat = 252 EUROS DE TAXES + 12CV = 615 EUROS DE CARTE GRISE EN 14

A+