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Posté(e) :

bonjour a tous , j ai une question a vous posez.

voila j ai vendu une voiture il y a 4 ans et l acheteur n a pas fait le changement de carte grise et me voila avec un pv pour exces de vitesse avec perte de points en prime,dans mon malheur je ne retrouve plus l acte de vente et la prefecture n a jamais reçu sa partie la concernant.

je ne sait plus comment faire pour me sortir de cette galere,si quelqu un connait un moyen je suis preneur

Posté(e) :

slt

 

c'est arrivé a un ami a moi. voila ce qu'il a fait:

quand tu as arreté l'assurance de ta voiture l'assurance te demande normalement le certificat de vente.

demande leur ils doivent l'avoir.

bon courage

 

fred

Posté(e) :
bonjour a tous , j ai une question a vous posez.

voila j ai vendu une voiture il y a 4 ans et l acheteur n a pas fait le changement de carte grise et me voila avec un pv pour exces de vitesse avec perte de points en prime,dans mon malheur je ne retrouve plus l acte de vente et la prefecture n a jamais reçu sa partie la concernant.je ne sait plus comment faire pour me sortir de cette galere,si quelqu un connait un moyen je suis preneur

 

Que tu aies perdu ta partie, c'est embêtant, mais la partie de la préfecture, c'était à toi de la transmettre :2 (26):

 

Hormis, récupérer l'exemplaire de l'assureur, je ne vois pas trop d'autre solution :2 (21):

Posté(e) :

Oh la tu va droit vers des ennuies je pense , récupére vite un duplicata de la vente de ce véhicule sinon tu aura le droit a payer , aprés il te réste aussi peut être a demander la photo du dit PV et de contéster peut être ? réste a voir ça !!!

Posté(e) :

:2 (3)::2 (3):

 

OUi, la photo......

 

Tu peux aussi , peut être, faire la preuve que tu n'étais pas à cette endroit là le jour J à l'heure H

 

Ensuite, porter plainte contre ton acheteur, en prouvant qu'il t'a bien acheté ta voiture, puisqu'il te l'a payée, et justifier du réglement

Posté(e) :

le souçis c est que mon assureur ne ma jamais demander l acte de vente,je ne peux que porter plainte je ne vois que cette solution

Posté(e) :

L'assureur ne demande un certificat de vente que lorsque tu veux rompre ton contrat.

 

Si tu garde la même Compagnie, il fait un transfert de véhicule et point barre.

Posté(e) :

toujours faire des photocopies de tout. et demander a l'acheteur d'envoyé une photocopie de la nouvelle cg a son nom.il roule donc depuis 4ans sans ct,en cas d'accident corporel ou autre,manquerai plus que le gars se sauve ,et la.....je te passe des détails....

Posté(e) :

Normalement les circulaire de vente d'un véhicule comporte 3 feuillets , 1 feuillet pour le vendeur ( qu'il garde ) , 1 feuillet a renvoyer a la préfécture par le vendeur , et 1 feuillet qui sera remis par l'acheter lors du passage en préfécture pour faire ça carte grise , donc tu a du garder ton exemplaire quelque part !!!

Posté(e) :

tu te souviens ou il habitais peux etre? car moi c'est ce qui viens de me sauver!!!!!!! j'avais envoyé le papier en pref mais le temps d'etre enregistré le blaireaux a qui j'ai vendu l'auto c'est cartonné avec des blessés grave!!!!!!! je te dit pas les enbrouilles!!!!

Posté(e) :
Normalement les circulaire de vente d'un véhicule comporte 3 feuillets , 1 feuillet pour le vendeur ( qu'il garde ) , 1 feuillet a renvoyer a la préfécture par le vendeur , et 1 feuillet qui sera remis par l'acheter lors du passage en préfécture pour faire ça carte grise , donc tu a du garder ton exemplaire quelque part !!!

 

Exact il y a trois exemplaires, alors ne plus en avoir un ex et ne pas avoir transmis en préfecture c'est vraiment léger comme attitude :2 (21):

Posté(e) :

Salut,

 

tu conteste le PV en disant que c'est ton acheteur qui était au volant :2 (15):

 

comme ça c'est lui qui a le PB sur les bras :2 (15):

Posté(e) :
Salut,

 

tu conteste le PV en disant que c'est ton acheteur qui était au volant :2 (15):

 

comme ça c'est lui qui a le PB sur les bras :2 (15):

 

 

Si seulement c'été si simple , mais malheureusement ce n'est pas le cas , alors pour info j'ai déja eu un soucis de ce genre , heureusement que j'avais garder un exemplaire , car j'ai eu une mise en demeure du commissaire de Compiégne a ce temps la , j'ai donc fait un courrier avec photocopie de l'acte de vente et j'ai fait une déclaration sur l'honneur , de ce fait je n'ai plus jamais eu aucune nouvelle , la sur ce coup il vont lui demander de le prouver , chose qu'il avoir du mal a faire , et la ça devient trés compliquer !!!

Posté(e) :

tu n'es pas responsable d'une infraction commise par un tiers. tu as été propriétaire du véhicule, tu ne l'es plus, point barre. cependant, on va te demander de te justifier, ce qui est normal. comme on te l'a déjà dit, contacte ton assureur, du moins celui qui t'assurait pour le dit véhicule à cette époque là et demande une photocopie de ton acte de vente. retourne ensuite ton courrier avec le justificatif de vente. si les faits persistent, courrier au procureur de la république pour déclenchement d'une enquête succinte qui aboutira au nouveau propriétaire du véhicule.

Posté(e) :
merci à vous tous, on a retrouvé l'acheteur et il va être convoqué et confronté dès demain.

 

Bien fait pour ça gueu.e,la prochaine fois il fera les choses en règles.... :2 (10):

Posté(e) :

logiquement tu aurais dû envoyer ton coupon à la préfecture, un oubli arrive, mais la c'est assez enmerdant

Posté(e) :
tu conteste le PV en disant que c'est ton acheteur qui était au volant

 

 

 

Oui c'est bien ce qu'ont lui dit depuis le début , le soucis c'est qu'il ne peut pas le prouver apparament , attendons de savoir ce que la confrontation a donner !!!

Posté(e) :

bonsoir, ça y est tout est rentré dans l'ordre, le pv est pour lui + le point enlevé, les papiers on été refaits et vont être renvoyés avec ar pour être sûr qu'ils les reçoivent bien cette fois-ci.

merci à vous tous pour votre aide

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