trapaney74 Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 bonsoir les amis Je me tourne vers vous car je dois dissoudre mon association et je ne sais pas comment m'y prendre. Je ne sais pas s'il y a des anciens présidents d'association qui on vécu ça, mais je pense que j'aurais un peu d'aide ici. Alors en gros c'était un club de modelisme, sous la loi de 1901 ( compte a 0 en fin d'année). voila si vous avez des conseils, des questions n'hésitez pas. Merci a bientot.
PACHY54 Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 bonjour, compte à 0 parfait sinon virement de l'excédent au profit d'une oeuvre ou assoc caritative quelconque. une AGE prononçant la dissolution le tout certifié par le Président et adresser l'ensemble pour radiation sur le registre des associations ouvert à la Préfecture. pensez à supprimer les assurances, courrier à suivre, etc.....etc....
trapaney74 Posté(e) : 12 janvier 2012 Auteur Posté(e) : 12 janvier 2012 et notre matériel on en fait quoi? on peu se le partager, ou fau le revendre? On a un réseau de train assez grand et pas mal d'outillage.
PACHY54 Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 de trains miniatures ? quelle échelle, bon je te dirais bien de m'envoyer le tout à tes frais mais je n'ai plus l'âge ni la place.... quelques photos seraient bienvenues vois les cercles ferroviaires, pour ton info, sur NANCY, il y a un très grand club avec nombre d'adhérents; je ne sais plus combien de dizaines de m² fait leur maquette, déplacement avec camion ! Néanmoins, tu peux le revendre à un membre avec une décision d'AG (pour rester clean.....) et les fonds seront à verser à qui vous le souhaitez, après délibération des membres... Une association ne partage rien ni ne distribue quoique ce soit sauf la passion !
barbu13 Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 il me semble bien que tu peux tout redistribuer a une autre association régie sous la loi 1901.
korrigan Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 et notre matériel on en fait quoi?on peu se le partager, ou fau le revendre? On a un réseau de train assez grand et pas mal d'outillage. les petits trains c'est mon dada... faut voir ce que vous avez encore...
thegrinch Posté(e) : 12 janvier 2012 Posté(e) : 12 janvier 2012 Salut, http://vosdroits.service-public.fr/associations/F1122.xhtml Sur ce site tout est bien expliqué...Puisque ça doit être fait dans les règles de l'art. Principe Types de dissolution Liquidation Déclaration à la préfecture Déclaration à l'INSEE Publication au Journal officiel Il n'y a qu'en Alsace/Moselle que les membres d'une assos peuvent se partager le matos.
Yomgui Posté(e) : 13 janvier 2012 Posté(e) : 13 janvier 2012 et notre matériel on en fait quoi?on peu se le partager, ou fau le revendre? On a un réseau de train assez grand et pas mal d'outillage. Il faut établir d'où viennent ces outils, chacun reprenant ce qu'il possède et n'a pas donné à l'association. Le reste, il faut comme indiqué le revendre (si les status le permettent) ou le donner à une autre association. Il en existe plein sur les trains, j'en connais une un peu loin de chez toi, mais il ont une maquette de train réduit impressionnante: http://www.transvap.fr/ Et quelques trains non réduits aussi....
trapaney74 Posté(e) : 13 janvier 2012 Auteur Posté(e) : 13 janvier 2012 oulala, a voir tout ça bin on est pas dans le caca... bin nous l'outillage on va dire que c'est tout cramé ( perceuses, scie sauteuse...) sinon pour les photos, j'essaye de mettre ça ce week end. Sinon est ce possible de mettre le club en attente ( administrativement) un moment?
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