Carte grise

[141855]

BONJOUR

je voudrai changer de patrol mais ON m a dit fait gaffe au prix de la carte grise avec la taxe pollueur payeur y parait que c est tres cher.

qui peut me renseigne merci

[Loïc84]

Bonsoir "on" t'as dit n'importe quoi ...

Ta carte grise est fonction du prix du cheval (variant d'un département à l'autre) à moins que tu n'achètes neuf ...

Il y a des sites pour simuler çà en cherchant avec Google

[anthonybef]

et si il a plus de 10ans c'est moitié prix (c'est les solde )

[Thomas Dionisi]

Un peu de lecture, pour avoir la vraie vérité : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/317-Cout-de-la-carte-grise-et-taxe.html

[piersophie71]

Prends plutôt une carte orange, elle donne droit à des réductions...

[Nino]

Quand j'ai fait immatriculer le Blacktroll "y61 de 2005" cela m'a couté plus de huit cents euros.

[Thomas Dionisi]

Nous sommes bien d'accord !

 

Pour tout véhicule dont la première mise en circulation est à partir de 2004, la "taxe CO2" s'applique, en plus des chevaux et du reste.

[Pierre Grosjean]

sur l'occas aussi ?

[Thomas Dionisi]

Ben voui ...

 

http://www.ants.interieur.gouv.fr/IMG/pdf/recapitulatif-taxes-redevances_immat_20120105.pdf

[Thomas Dionisi]

C - TAXES ADDITIONNELLES

La taxe (Y.2) sur la carte grise est une taxe forfaitaire instaurée pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports. Sauf cas d’exemption, elle concerne tous les véhicules utilitaires (transport de marchandises, transport en commun, tracteurs routiers).

Les taxes sur les véhicules les plus polluants (Y.3), sont destinées à encourager la circulation de véhicules émettant moins de CO2. Selon les cas, l’une ou l’autre peut être due :

la taxe CO2 : cette taxe sur les véhicules polluants, est due pour toute immatriculation de véhicule dont la première mise en circulation est intervenue depuis le 1er juin 2004. Elle n’est pas due en cas de changement d’état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d’un duplicata. Elle est calculée en fonction soit du taux d’émission de dioxyde de carbone par kilomètre du véhicule, soit de sa puissance fiscale.

l’écotaxe ou malus écologique se substitue à la taxe CO2 depuis le 1er janvier 2008 et incite à l’achat de véhicules moins polluants.

une taxe de gestion (Y.4) de 4€ a été instaurée à compter du 1er janvier 2009. Cette taxe permet de financer la gestion et le coût de production de la nouvelle carte grise. La délivrance des certificats d’immatriculation n’ayant pas donné lieu au paiement de la taxe régionale entraine une exonération de cette taxe de gestion.

Une redevance (Y.5) pour acheminer l’envoi à domicile de ce certificat d’immatriculation, a été fixée à 2,50€, sauf exonération particulière.

[Pierre Grosjean]

je confondais avec

 

Ecotaxe : Bonus/Malus écologique

Définition du Bonus/Malus écologique

 

L'écotaxe est entrée en vigueur le 1er janvier 2008 suite à sa présentation lors du Grenelle de l'environnement en 2007.

 

Le principe du bonus/malus vise à taxer les acheteurs de véhicules polluants et, à l'inverse, encourager les acheteurs de véhicules propres.

 

L'écotaxe s'applique lors de l'achat d'un véhicule neuf VP (y compris CTTE/dériv-VP) et lors de l'achat à l'étranger d'un véhicule d'occasion VP (y compris CTTE/dériv-VP).

 

Le déclenchement de l'écotaxe est la première immatriculation en France. Elle ne s'applique qu'une seule fois.

 

A partir de la deuxième immatriculation en France, c'est la taxe CO2 qui s'applique. (4 euros par grammes de CO2)