Chemins...

[Bricoleur]

salut les amis, je ne sais pas si je suis au bon endroit, mais j'ai une petite question a vous poser... l'autre jour je voulais passer sur un chemin carrossable ou il y avait une barrière blanche et verte non cadenassée et aucun panneau d'interdiction de passage... ou autre. (je suis déjà passé plusieurs fois sans accidents) et à ce moment la il y avait un monsieur, à moitié bourré, sans aucun signe d'autorité (police, gendarmerie, brigade verte ecc... et qui en plus il ne s'est même pas présenté) qui m’empêchait de passer prétextant que c’était son père qui a planté la forêt... on a failli en arriver au main... mais vu que je suis plus intelligent que ce ''brave monsieur'' pour ne pas dire autre chose, j'ai fait demi tour. mais maintenant je me pose la question... ou est la limite de passage sur un chemin (a mon avis Communal) avec une voiture? s'il n'y a pas de panneaux interdisant le passage, peut-on passer? même s'il y a une barrière NON CADENASSÉE ???. merci pour vos remarques et réponses...

[damienl'68]

ce que je sais c'est que les brigade verte nous aime pas trop !!!

pour le reste je sais pas

[Bricoleur]

OK merci... j’attends d'autres réponses aussi...

[Bricoleur]

alors tu viens au rasso 2013??? tu ne m'a pas donné de réponse l'autre jour... moi c'est sûr j'y vais... trop beau et sympa...

[damienl'68]

je sais pas encore ça fait loin pour déjà prévoir pour l'année prochaine !

[Pierre Grosjean]

La mairie peut te renseigner sur la qualification du chemin Il n'est pas forcément communal !

Un chemin agricole est souvent privé

[Yomgui]

salut les amis, je ne sais pas si je suis au bon endroit, mais j'ai une petite question a vous poser... l'autre jour je voulais passer sur un chemin carrossable ou il y avait une barrière blanche et verte non cadenassée et aucun panneau d'interdiction de passage... ou autre. (je suis déjà passé plusieurs fois sans accidents) et à ce moment la il y avait un monsieur, à moitié bourré, sans aucun signe d'autorité (police, gendarmerie, brigade verte ecc... et qui en plus il ne s'est même pas présenté) qui m’empêchait de passer prétextant que c’était son père qui a planté la forêt... on a failli en arriver au main... mais vu que je suis plus intelligent que ce ''brave monsieur'' pour ne pas dire autre chose, j'ai fait demi tour. mais maintenant je me pose la question... ou est la limite de passage sur un chemin (a mon avis Communal) avec une voiture? s'il n'y a pas de panneaux interdisant le passage, peut-on passer? même s'il y a une barrière NON CADENASSÉE ???. merci pour vos remarques et réponses...

 

Geoportail est ton ami....

 

La dessus tu aura le cadastre et donc les chemins en clair.

Soit ton chemin est un chemin, soit il est une propriété privée.

[damienl'68]

et en alsace c'est pas comme en france !!! il y a plein de coin natura 2000 zone protegé etc etc

et les brigades verte ne sont pas tendre interdiction de circuler en foret sauf si on a un autorisation pour faire du bois ou autre sinon c'est a pied ou en velo !

 

brigade verte appelé aussi police des champignons ...

[ElPich]

Un peu de lecture utile....

 

http://www.codever.fr/doc/index.php?tri=0&cu=17&did=115

[yvele88]

salut les amis, je ne sais pas si je suis au bon endroit, mais j'ai une petite question a vous poser... l'autre jour je voulais passer sur un chemin carrossable ou il y avait une barrière blanche et verte non cadenassée et aucun panneau d'interdiction de passage... ou autre. (je suis déjà passé plusieurs fois sans accidents) et à ce moment la il y avait un monsieur, à moitié bourré, sans aucun signe d'autorité (police, gendarmerie, brigade verte ecc... et qui en plus il ne s'est même pas présenté) qui m’empêchait de passer prétextant que c’était son père qui a planté la forêt... on a failli en arriver au main... mais vu que je suis plus intelligent que ce ''brave monsieur'' pour ne pas dire autre chose, j'ai fait demi tour. mais maintenant je me pose la question... ou est la limite de passage sur un chemin (a mon avis Communal) avec une voiture? s'il n'y a pas de panneaux interdisant le passage, peut-on passer? même s'il y a une barrière NON CADENASSÉE ???. merci pour vos remarques et réponses...

 

Donc si un jour tu ne fermes pas ta porte d'entrée à clé, ça veut dire qu'on peut venir chez toi sans soucis pour visiter ?

 

Renseigne toi sur le statut du chemin, mais si c'est privé, une barrière me semble être suffisante pour signifier que le propriétaire ne souhaite pas qu'on circule chez lui

[ElPich]

Tout à fait, il y a un minimum tout de même et une barrière est bien plus qu'un minimum, nous sommes loin du morceau de ficelle tiré à la hate. Dans le doute, mairie, cadastre ou encore Géoportail. Tu as pris la bonne decision en passant ton chemin

[JPenin]

je confirme

une barriere, ouverte ou fermée, c'est le signe quasiment indiscutable que c'est un chemin privé.

 

c'est aussi le signe d'une galère assurée en cas de rencontre avec le proprio...

 

si tu tiens vraiment à y passer:

soit, vérifier que c'est un chemin communal, et contacter le délégué codever du coin, ou le maire directement, pour faire enlever la barriere

soit te mettre d'accord avec le proprio, mais maintenant, ça va être difficile d'arriver au bout dans ton sens.

[range]

je confirme

une barriere, ouverte ou fermée, c'est le signe quasiment indiscutable que c'est un chemin privé.

 

c'est aussi le signe d'une galère assurée en cas de rencontre avec le proprio...

 

si tu tiens vraiment à y passer:

soit, vérifier que c'est un chemin communal, et contacter le délégué codever du coin, ou le maire directement, pour faire enlever la barriere

soit te mettre d'accord avec le proprio, mais maintenant, ça va être difficile d'arriver au bout dans ton sens.

 

 

 

pas toujours vrai car dans ma commune il y a des barrière partout ,mais on peu toujours circulé elles ont était mise en place parce que tous les week end nous sommes envahie par de marcheur ,qui prenne les chemins pour des parkings

[Mirzoul]

Tien vlà un Alsacien

Bien bien moi perso quand il y a une barrière je fais demi tour et puis tant pis, pas la peine de s'attirer des ennuis

A+

[rougegorge33]

SI C'est un chemin communal, et qu'il y a des panneaux d'interdiction de circuler, tu enfrain la loi en l'empruntant.

Si le chemin ne l'ai pas, il appartient focément a un particuliers, il fait partie de sa propriété, et dans ce cas, tu enfrain également la loi, a moins de t'arranger avec le proprio.

 

Il faut savoir que a part des forets ou terrains communales, tous les terrains appartiennent a des particuliers...qui sont chez eux et donc ont la loi de leur côté, après tu peut t'arranger, surtout si tu n'emprunte que un chemin.

[ElPich]

 

Les chemins privés sont ouverts à la circulation tant que le propriétaire n'a pas matérialisé son désir de les fermer.

[rougegorge33]

Biensur, mais la on parle d'une barriére, donc c 'est bien materialisé.

[barbu13]

Certains propriétaires s'approprient les chemins communaux.

[rougegorge33]

Ah bon? C'est pas bien malin quand on connait la mairie et ses pouvoir! a choisir, vaut mieux avoir a faire a un paysan, même avec un fusil

[range]

Biensur, mais la on parle d'une barriére, donc c 'est bien materialisé.

 

faux les barrière ne fond pas partie ,de la signalisation réglementé pas le code de la route

[ElPich]

La période de laboure est propice à ces pratiques :2 (25): Ne pas hésiter à contacter la mairie dans les cas là.

[range]

quant au propriétaire de parcelle de champs ou de forêt, il doit impérativement signaler le fait qu'il va fermer un chemin ou l'interdire aussi bien au maire qu'a la préfecture et laisser un délai de trois mois précédent l' apposition des panneaux réglementaires

[rougegorge33]

Je ne parle pas de signalisation, mais de poser des limites, car un proprio doit cloturer pour que personne puisses rentrer chez lui, sinon, on viendrait labourer ton jardin, et t'aurais rien a dire, même si t chdez toi, mais en cloturant...

C'est la loi

[range]

oui mais fermé avec une barrière ne veux pas dire interdit

[rougegorge33]

Les lois sont les lois.

Si tu as un terrain avec un chemin, ( souvent communal d'ailleurs ) et si il désertun autre terrain qui n'est pas enclavé, alors ton voisin doit te demander un droit de passage, que t'es pas obliger d'absepter.

Si c'est un chemin unique qui ne va qu'a ta propriété, dans ce cas, si il fait partit de ton bien, personne n'a droit de l'emprunter si il est cloturer, ça c'est la loi.

Si ce même chemin conduit ailleurs qu'a ton terrain, il est trés certainement communal, ou si il t'appartient, il faut avoir un droit de passage en tant que voisin pour pouvoir l'emprunter.

Cela se négocie avec un notaire et les frais sontv pas moindres.

Mais si tu chezrche a emprunter un chemin communnal avec une barriere et panneau d'interdiction, ou un chemin de particuliers, dans les deux cas, c'est a tes risques et périls.