Bernard_83 Posté(e) : 23 mai 2006 Posté(e) : 23 mai 2006 Petite question aux juristes du site. Au cours d'une de mes escapades vers les sommets Alpins je prend une piste ouverte, pas de panneaux pas de barrieres, je suit la piste principale aucune difficulté, c'est du chemin propre et facilement praticable et là au débouche de la piste (donc j'arrive par derriere) je me trouve derriere une barriere avec un B0 et un interdiction de passage , a partir de quel moment je suis en infraction ? Bon aucun probleme la barriere n'etait pas verrouillée. ce probleme c'est encore pose ce week end piste ouverte et toc je tombe au dos d'un B0 avec comme restriction service uniquement... La c'est le piege si je tombe sur un cretin avec un giro sur le toit je dit quoi ? y a t'il changement de commune donc changement de reglementation ...
morin Posté(e) : 23 mai 2006 Posté(e) : 23 mai 2006 bonne question: car il m'arrive aussi frequement la meme situation. Et en plus je peux prendre avec moi une clé de 10 pour retourner les panneaux (je rigole)
Mystic Posté(e) : 23 mai 2006 Posté(e) : 23 mai 2006 Il y a fort à parier qu'il te répondra "nul n'est sensé ignorer la loi"
paulo63 Posté(e) : 23 mai 2006 Posté(e) : 23 mai 2006 normalement il peut y avoir jurissssss-prudence mais ce sera a toi de prouver que tu viens d'un itinéraire sans interdiction..... ( faire des photos .... pas que de ton trolll ) faire l itinéraire emprunté ( carte etre le plus précis possible) et la normalement il y a un classement sans suite du Pv...... si il en a un mais la décision finale sera toujours suivant l autorité qui va avoir le dossier......
Aerazur Posté(e) : 23 mai 2006 Posté(e) : 23 mai 2006 Notre Paulo est un homme qui connait son affaire. Effectivement, le B0 doit etre présent dans les deux sens. Cependant, difficile de prouver avec des photos qu' il n' y en a pas dans le sens que tu as emprunté et de prêcher un défaut de signalisation. Mais au sens strict, la Loi est de ton coté... Méfiance cependant, un panneau est vite posé.
Bernard_83 Posté(e) : 24 mai 2006 Auteur Posté(e) : 24 mai 2006 Merci pour les reponses , je me renseigne zaukazou ! !!! j'ai rencontre plusieurs piste qui presentes cette anomalie de marquage. de là aller devant les tribunaux ... je pense pas mais a notre époque il vaut mieu prevenir que payer.
the bargeots Posté(e) : 24 mai 2006 Posté(e) : 24 mai 2006 Notre Paulo est un homme qui connait son affaire. Effectivement, le B0 doit etre présent dans les deux sens. Cependant, difficile de prouver avec des photos qu' il n' y en a pas dans le sens que tu as emprunté et de prêcher un défaut de signalisation. Mais au sens strict, la Loi est de ton coté... Méfiance cependant, un panneau est vite posé. Le mieux est de l'arracher au passage comme ça il n'y est plus dans les 2 sens J'ai posé la question sur le Codever pour savoir a quoi s'attendres et avoir une confirmation.
magnetique33 Posté(e) : 26 mai 2006 Posté(e) : 26 mai 2006 ne pas joue car meme si cela paut etre bizarre de toute maniere au tribunal les menteur seront toujours les 4x4
Clem Posté(e) : 26 mai 2006 Posté(e) : 26 mai 2006 je me trouve derriere une barriere avec un B0 et un interdiction de passage C'etait quoi exactement ?
Bernard_83 Posté(e) : 4 juin 2006 Auteur Posté(e) : 4 juin 2006 je me trouve derriere une barriere avec un B0 et un interdiction de passage C'etait quoi exactement ? c'etait quoi quoi ? un B0 c'est ca avec en dessou ecrit interdiction de passage , le probleme c'est qu'il indique "Définition : Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens" donc meme si tu arrives par derriere tu as tord !
Patrol vom elsass Posté(e) : 5 juin 2006 Posté(e) : 5 juin 2006 De toutes façons, si l'agent verbalisateur décide que le chemin n'était pas carrosable, la prune c'est pour toi !! Panneau ou pas !!! Seul l'agent qui constate l'infraction est juge pour déterminer la "carrosabilité" du chemin où tu te trouves ! C'est comme ça et pas autrement !
JMR Posté(e) : 5 juin 2006 Posté(e) : 5 juin 2006 Bonsoir.... La presse locale a recemment relaté un problème de ce genre. La gendarmerie a révélé qu'il s'agissait d'une zone classée "NATURA 2000". D'après eux, il faut se renseigner en mairie ou consulter la liste sur internet. Il n'y avait aussi qu'un seul panneau et ils ont gratté tout le monde.... Amitiés JMR
Clem Posté(e) : 6 juin 2006 Posté(e) : 6 juin 2006 je me trouve derriere une barriere avec un B0 et un interdiction de passage C'etait quoi exactement ? c'etait quoi quoi ? un B0 c'est ca avec en dessou ecrit interdiction de passage , le probleme c'est qu'il indique "Définition : Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens" donc meme si tu arrives par derriere tu as tord ! ok, donc un panneau légal...
oxbow18 Posté(e) : 22 février 2009 Posté(e) : 22 février 2009 la loi dit: tous chemins interdit doit être signalée avec des panneau réglementaires a chacun de ses accés. je me suis fait verbaliser an mot par les integristes de l'ONC qui sont sensés faire respecter la loi,mais ils ne la connaisse pas eux -même. d'uncoté le chemin ne comporté aucune interdiction,de l'autre coté,l'interdiction était peinte à la min sur un panneau métallique non conforme au code de la route. Sanction: timbre amende d'une centaine d'euro.je refuse et demande un PV d'audition avec convocation au tribunal. ( Il faut savoir que l'agent assermenté est obligé de noté sur le PV,tous ce que vous voulez ). Dans mon cas il a noté le fait que le chemin n'était as interdit réglementairement. Verdict : Plus de nouvelle et 6 mois plus tard,lettre du tribunal comme quoi l'affaire est classée sans suite . Moralité:renseigné vous sur la loi , et ne croyez pas les integristes qui veulent nous empêcher de rouler.
titi 83 Posté(e) : 22 février 2009 Posté(e) : 22 février 2009 le tord que tu as c d'arriver par derrière
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