Grizzly 07 Posté(e) : 25 janvier 2017 Posté(e) : 25 janvier 2017 Bonjour, quand on vend son véhicule, le papier de cession demande si le véhicule a été modifié. Doit-on le dire pour nos patrols modifiés (surélévation, vanne egr supprimée ...) ?
piersophie71 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Question intéressante, j'attends moi aussi un avis.
ouargla Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Par définition oui, bien sûr. Ét l'acheteur atteste de le prendre en connaissance de cause
Aurelien.c Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Pour mes motos je fais signer un papier Mr l'acheteur Atteste avoir pris connaissance des diverses modifications sur le véhicule (tu peux lister mais attention de ne pas en oublier) Ce véhicule n'est donc plus conforme à la carte grise Je m'engage avant toute demande de carte grise à le remettre en conformité. Fait à ... le ..... Signature acheteur et vendeur
guitou33 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Le plus simple, et en plus c'est le terme légal : VEHICULE NON CONFORME A LA CIRCULATION ROUTIERE.
ouargla Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Tout dépendra des modifs ok avec toi quand même Pour l'erg en tout cas, la remettre d'urgence. En cas d'accident si l'expert le note il y aura de grosses difficultés
Référent Mécanique Pierre Grosjean Posté(e) : 26 janvier 2017 Référent Mécanique Posté(e) : 26 janvier 2017 Pour la vanne c'est facile de la remettre en conformé ..... et je ne pense pas qu'en cas d'accident il y ait une incidence car ça n'améliore pas les performances ni la tenue de route, ça ne concerne que la pollution ! Mais bien se dire que la vente doit être accompagnée du CT de moins de 6 mois et donc les pneus, rehausse et échappement se doivent d'être OK
guitou33 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Et pour aller un poil plus loin, les seules modifications permises sont le montage d'options figurantes sur l'offre constructeur pour un véhicule donné.
Grizzly 07 Posté(e) : 26 janvier 2017 Auteur Posté(e) : 26 janvier 2017 Il y en a plein qui ne disent rien à mon avis ....
Piero83 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Il y en a plein qui ne disent rien à mon avis .... clair ! .... ... du moins .... officiellement par contre ... rien n'empêche de vendre un véhicule "sans" contrôle technique ....
Batz Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 rien n'empêche de vendre un véhicule "sans" contrôle technique .... Sauf à être soi-même garagiste de la marque, il est un peu idiot de se passer des informations précieuses données par le CT sur un véhicule inconnu. Toutes les lois ne sont pas forcément stupides.
Samarien Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 acheter un véhicule sans contrôle technique est un peu suicidaire vu la recrudescence de bricolos sans scrupules et magouille et compagnie........
guitou33 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 A condition,comme le reste qu'il soit fait correctement.La semaine passée j'ai eu un Express sortant du contrôle sans remarques. Manque de bol un soufflet de cardan déchiré, la traverse de caisse où sont fixés les sièges complétement pourrie, par contre les feux fonctionnent
piersophie71 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 Je suis d'accord avec toi, c'est pour toutes ces raisons que je n'achèterai qu'un véhicule neuf, quitte à choisir un Duster pour des raisons de moyens.
Samarien Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 si tu prends un véhicule comme ça ; tu le mets directement dans les mains d'un expert auto pour voir sa réaction et la marche à suivre contre le centre de contrôle .........
Référent Mécanique Pierre Grosjean Posté(e) : 26 janvier 2017 Référent Mécanique Posté(e) : 26 janvier 2017 oui on peut acheter un véhicule sans le CT mais on doit le passer de suite et le joindre à la demande de CG
Rooky Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 D'accord avec guitou, les centre de CT c'est vraiment aléatoire... Mais en tout cas, tu dois informer l'acheteur des modification apportées, et donc, comme le dit aurélien, le faire par écrit. Perso, je ne l'ai jamais fait ... (enfin par écrit, évidement que je leur parle de tout, et leur donne parfois des photos).
Grizzly 07 Posté(e) : 26 janvier 2017 Auteur Posté(e) : 26 janvier 2017 Moi le mien passe au contrôle sans problème. Mais ça ne veut pas dire qu'il n'est pas modifié puisque j'ai une rehausse plus 5 cm. Donc pour le papier de la préfecture ça ne dit pas ce qu'il faut faire, avec ou sans contrôle technique.
Batz Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 J'ai vérifié. Sur le document déclarant la cession du véhicule, la case à cocher est assortie d'une mention explicative : [ En cochant cette case, vous certifiez que le véhicule cédé n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation.] Il faut interpréter la transformation notable. Pour ma part, je jugerais que la transformation est notable quand elle fait changer le véhicule de catégorie fiscale : énergie modifiée (diesel-essence), cylindrée modifiée (swap), chevaux fiscaux dissimulés, pick-up vs. conduite intérieure, nb. de sièges (utilitaire vs. VP)etc... sinon de catégorie DRIRE : accessoires non homologués sur route comme les pneus spécifiquement trial, les feux de signalisation, phares surpuissants etc... Je ne m'inquièterais pas d'une rehausse de 5cm. Il y a aussi des cabinets d'avocats spécialisés
guitou33 Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 C'est surtout une question d'assurance en cas de carton grave, et là pas un seul avocat n'ira se frotter aux juristes des assurances pour la bonne raison qu'il n'y rien à défendre.
ouargla Posté(e) : 26 janvier 2017 Posté(e) : 26 janvier 2017 J'ai vérifié. Sur le document déclarant la cession du véhicule, la case à cocher est assortie d'une mention explicative :[ En cochant cette case, vous certifiez que le véhicule cédé n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation.] Il faut interpréter la transformation notable. Pour ma part, je jugerais que la transformation est notable quand elle fait changer le véhicule de catégorie fiscale : énergie modifiée (diesel-essence), cylindrée modifiée (swap), chevaux fiscaux dissimulés, pick-up vs. conduite intérieure, nb. de sièges (utilitaire vs. VP)etc... sinon de catégorie DRIRE : accessoires non homologués sur route comme les pneus spécifiquement trial, les feux de signalisation, phares surpuissants etc... Je ne m'inquièterais pas d'une rehausse de 5cm. Il y a aussi des cabinets d'avocats spécialisés ................ mais je m’inquiéterais pour l'egr, par exemple. Surtout depuis peu
Référent Mécanique Pierre Grosjean Posté(e) : 31 janvier 2017 Référent Mécanique Posté(e) : 31 janvier 2017 certainement parce que le CT va les contrôler bientôt
ouargla Posté(e) : 31 janvier 2017 Posté(e) : 31 janvier 2017 tout à fait 1 janvier 2019 quand les contrôles pollution feront partie intégrante du contrôle EGR et ligne inox "tout droit"............. : j'ai peur que ça coince
Rooky Posté(e) : 1 février 2017 Posté(e) : 1 février 2017 les 160 ou 260 en CTTE (enfin utilitaire quoi) passe déjà la pollution. J'avais un 260 qui le passait haut la main
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