maxitroll Posté(e) : 20 juin 2017 Posté(e) : 20 juin 2017 Bonjour tout le monde, Je viens de me séparer de mon 160 3.3l Td, à regret, mais je sais qu'il sera entre de bonnes mains et bien conduit. Mais je vous rassure j'ai toujours mon 60 Bref ce n'est pas le sujet. J'ai toujours rêvé d'un Range Classic V8 carbu pour une restauration complète dans les règles de l'art. Et je pense avoir trouvé une super base de restauration pour un prix dérisoire. Le prix dérisoire s'explique en partie car il est à vendre sans carte grise. Le proprio, une dame, a acheté ce 4x4 il y à plusieurs années, n'a jamais fait sa carte grise, et a tout perdu, carte grise barrée et certificat de vente. Il est de 86 donc il à 30 ans, et apparemment on peut faire une demande de carte grise "collection". Donc question, quelqu'un l' a déjà fait ? ou connaît la démarche ?
ouargla Posté(e) : 20 juin 2017 Posté(e) : 20 juin 2017 Et ta cellule , elle en est où ? moi je suivrai ton chantier ......
Modérateur Corrivolpi Posté(e) : 21 juin 2017 Modérateur Posté(e) : 21 juin 2017 Pas évident, à défaut de carte grise, tu dois pouvoir prouver l'origine de propriété du véhicule .... https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1925 Hors, sans papier de vente ni carte grise barrée transmis, ce véhicule est toujours enregistré en préfecture au nom de l'ancien proprio. Pour moi tu pars dans de longues recherches et démarches administratives .... d'autres ici on peut-être une solution ?
Référent Mécanique Pierre Grosjean Posté(e) : 21 juin 2017 Référent Mécanique Posté(e) : 21 juin 2017 Faudrait retrouver l'ancien proprio ...... qui demandera un double de la CG à sa Préfecture
jgpoudrel Posté(e) : 21 juin 2017 Posté(e) : 21 juin 2017 Pas si galère que ça. La précédente cession a du être enregistrée en préfecture, donc nul besoin du certificat de cession initial, de toute façon il est perdu. "Madame" fait une déclaration de perte de la carte grise barrée, elle obtient le document de la préfecture d'enregistrement de la cession précédente, puis fait une carte grise à son nom. Reste à établir un nouvel acte de cession pour acter la transaction actuelle. CQFD
jgpoudrel Posté(e) : 21 juin 2017 Posté(e) : 21 juin 2017 Faudrait retrouver l'ancien proprio ...... qui demandera un double de la CG à sa Préfecture Si l'un des exemplaires de la cession initiale a été envoyé en préfecture, juridiquement l'ancien proprio n'est plus titulaire de ce véhicule, c'est la preneuse qui doit faire les démarches.
jgpoudrel Posté(e) : 21 juin 2017 Posté(e) : 21 juin 2017 Question galère en vieilles bagnoles j'ai donné, la dernière en date c'est la Dauphinoise de 1957 qui me contrarie encore. Seule bonne nouvelle cette renault est dispensée de contrôle technique.... normal les centres n'ont pas les fiches techniques Déjà pour la Matra de 79, le contrôleur ne savait pas qu'en monte d'origine les pneus avant étaient de taille différente des pneus arrières.
Modérateur Corrivolpi Posté(e) : 21 juin 2017 Modérateur Posté(e) : 21 juin 2017 Si l'un des exemplaires de la cession initiale a été envoyé en préfecture, juridiquement l'ancien proprio n'est plus titulaire de ce véhicule, c'est la preneuse qui doit faire les démarches. Peut-être, mais: Expérience vécue: - je vends un camion (VL) il y a une quinzaine d'année, - je fais les papiers comme il faut, - raye la carte grise que je donne à l'acquéreur avec le double de l'acte de cession, - envoie ma partie dûment renseignée à la préfecture en recommandé AR ...... Deux ans plus tard m'arrive une puta*n de contrenvation majorée de 370€ pour défaut de port de ceinture et défaut de présentation des papiers du véhicule lors d'un contrôle routier de l'année précédente. Je me rends en préfecture, ils me disent que le véhicule est toujours à mon nom, je leur montre l'accusé de réception et leur dit que j'ai vendu mon véhicule et envoyé les papiers deux ans plus tôt. Réponse: peut-être monsieur, mais l'acheteur n'ayant pas fait le nécessaire de son côté le véhicule est toujours enregistré à votre nom. Deux choix s'offrait à moi pour ne pas payer la contredense: - porter plainte ou me la faire rembourser par l'acquéreur. Le connaissant j'ai choisi la deuxième solution, ai réclamés les papiers qu'il n'avait pas envoyés et les ai portés moi-même en préfecture. Alors, juridiquement, certainement, mais va expliquer et faire comprendre ça à la préfecture, en admettant que tu saches dans laquelle les papiers ont été envoyés et en gardant à l'esprit qu'il n'y avait pas internet il y a 30 ans et qu'il y a de forte chance que le papier soit au fond d'une archive dans une pièce en sous/sol poussièreux où personne n'ira le chercher .... si pas parti à la déchetterie depuis. Et en espérant que le vendeur ai envoyé les papiers de cessions, sinon, c'est cuit.
jgpoudrel Posté(e) : 21 juin 2017 Posté(e) : 21 juin 2017 Peut-être, mais: Expérience vécue: - je vends un camion (VL) il y a une quinzaine d'année, - je fais les papiers comme il faut, - raye la carte grise que je donne à l'acquéreur avec le double de l'acte de cession, - envoie ma partie dûment renseignée à la préfecture en recommandé AR ...... Deux ans plus tard m'arrive une puta*n de contrenvation majorée de 370€ pour défaut de port de ceinture et défaut de présentation des papiers du véhicule lors d'un contrôle routier de l'année précédente. Je me rends en préfecture, ils me disent que le véhicule est toujours à mon nom, je leur montre l'accusé de réception et leur dit que j'ai vendu mon véhicule et envoyé les papiers deux ans plus tôt. Réponse: peut-être monsieur, mais l'acheteur n'ayant pas fait le nécessaire de son côté le véhicule est toujours enregistré à votre nom. Deux choix s'offrait à moi pour ne pas payer la contredense: - porter plainte ou me la faire rembourser par l'acquéreur. Le connaissant j'ai choisi la deuxième solution, ai réclamés les papiers qu'il n'avait pas envoyés et les ai portés moi-même en préfecture. Alors, juridiquement, certainement, mais va expliquer et faire comprendre ça à la préfecture, en admettant que tu saches dans laquelle les papiers ont été envoyés et en gardant à l'esprit qu'il n'y avait pas internet il y a 30 ans et qu'il y a de forte chance que le papier soit au fond d'une archive dans une pièce en sous/sol poussièreux où personne n'ira le chercher .... si pas parti à la déchetterie depuis. Et en espérant que le vendeur ai envoyé les papiers de cessions, sinon, c'est cuit. Effectivement le coup du PV reçu postérieurement par le cédant est, hélas, un classique du genre ... même encore aujourd'hui. J'ai vécu ça et ma venue en préfecture, avec le 3ème exemplaire de l'acte de cession a été radicale, ce qui m'a permis de saisir l'OMP pour ne pas payer l'infraction (évidemment majorée ) qui ne m'était pas imputable. Je préfère ne pas imaginer un accident avec délit de fuite commis par l'acheteur. Conclusion : du fait que l'acte de cession est en 3 exemplaires, le cédant doit adresser 1 exemplaire en préfecture (par Email c'est le top car on a une preuve d'envoi) pour l'enregistrement de la transaction financière ET de bien garder le second en archives.
piersophie71 Posté(e) : 22 juin 2017 Posté(e) : 22 juin 2017 Et le "garder" où ? J'en ai plein le grenier des vieux papiers à garder. On s'emmerde à faire des documents de cession et les préfectures ne les retrouvent pas si besoin ?
maxitroll Posté(e) : 22 juin 2017 Auteur Posté(e) : 22 juin 2017 Je viens vous apporter un peu des nouvelles après avoir lu attentivement vos réponses et discuté avec l'un d'entre vous par MP. ça se complique le Range n'est pas de 86 mais de 89, donc 30 ans dans deux ans. Bon au point où j'en suis... En plus la persone avec qui j'échange me dit un pneu crevé et les freins bloqué, ça va pimenter encore un peu plus son rapatriement. mais encore une fois ça reste des détails a coté du problème de la carte grise ! Je n'ai pas encore pu voir la vendeuse, qui n'est jamais disponible en meme temps que moi. J'attends les photos que m'à promis le "vendeur" qui n'est donc pas LA proprio. Le fait de demander à cette dame de faire les démarches me gene un peu, bien sure je vais lui demander, enfin j'attend de l'avoir vue déjà. Mais déjà c'est une dépense conséquente pour moi non prévu, une deuxieme carte grise, il fait dans les 20cv fiscaux l'engin... Pour en rajouter une couche a ce que vous avez dit plus haut, il y à 2 ans avec ma copine nous avons acheté une voiture a un couple, la dame m'informe qu'elle travaille en préfecture, et m'avoue du bout des lèvres que, les certificats de cessions qu'ils reçoivent par courrier, ils n'en font pas souvent cas.... Conclusion : -envoyez votre certificat, et la prfecture n'en fera probablement rien a part le ranger dans un coin sans meme l'enregistrer ou l'informatiser... Un problème avec le nouveau proprio et c'est le début des problèmes pour vous... -n'envoyez pas pas votre certificat de cession et en cas de pépin avec le nouveau proprio ça vous retombe dessus. Ah, La France !
jgpoudrel Posté(e) : 23 juin 2017 Posté(e) : 23 juin 2017 (modifié) Je viens vous apporter un peu des nouvelles après avoir lu attentivement vos réponses et discuté avec l'un d'entre vous par MP. ça se complique le Range n'est pas de 86 mais de 89, donc 30 ans dans deux ans. Bon au point où j'en suis... En plus la persone avec qui j'échange me dit un pneu crevé et les freins bloqué, ça va pimenter encore un peu plus son rapatriement. mais encore une fois ça reste des détails a coté du problème de la carte grise ! Je n'ai pas encore pu voir la vendeuse, qui n'est jamais disponible en meme temps que moi. J'attends les photos que m'à promis le "vendeur" qui n'est donc pas LA proprio. Le fait de demander à cette dame de faire les démarches me gene un peu, bien sure je vais lui demander, enfin j'attend de l'avoir vue déjà. Mais déjà c'est une dépense conséquente pour moi non prévu, une deuxieme carte grise, il fait dans les 20cv fiscaux l'engin... Pour en rajouter une couche a ce que vous avez dit plus haut, il y à 2 ans avec ma copine nous avons acheté une voiture a un couple, la dame m'informe qu'elle travaille en préfecture, et m'avoue du bout des lèvres que, les certificats de cessions qu'ils reçoivent par courrier, ils n'en font pas souvent cas.... Conclusion : -envoyez votre certificat, et la prfecture n'en fera probablement rien a part le ranger dans un coin sans meme l'enregistrer ou l'informatiser... Un problème avec le nouveau proprio et c'est le début des problèmes pour vous... -n'envoyez pas pas votre certificat de cession et en cas de pépin avec le nouveau proprio ça vous retombe dessus. D'où l'intêret d'envoyer un scan du certif de cession pour avoir trace d'une transmission à l'administration. acte "réputé notifié" en cas de litige Pour les amateurs de vieilles bagnoles, plusieurs textes concernant les véhicules de collection: - le Décret 2017-208 du 20/02/2017 - les articles R 311-1 et R 323-6 du Code de la Route et puis du tout frais en la parution au JORF n° 0133 du 08/06/2017 de l'arrêté du 24/05/2017. Modifié 23 juin 2017 par jgpoudrel
5pz Posté(e) : 23 juin 2017 Posté(e) : 23 juin 2017 Salut, Et si tu cherchais un autre Range du même modèle, plus besoin de ce prendre la tète avec les papiers du coup ???? Yves.
maxitroll Posté(e) : 24 juin 2017 Auteur Posté(e) : 24 juin 2017 Oui envoyer le certificat par mail est la meilleur solution. Encore faut il archiver ces mails pendant des années. Je cherche sans arret un Range V8 Classic, et c'est ce que je vais finir par faire, mais ils deviennent rare, ils sont recherchés et collection maintenant donc pas donnés
ouargla Posté(e) : 24 juin 2017 Posté(e) : 24 juin 2017 Oui envoyer le certificat par mail est la meilleur solution. Encore faut il archiver ces mails pendant des années. Je cherche sans arret un Range V8 Classic, et c'est ce que je vais finir par faire, mais ils deviennent rare, ils sont recherchés et collection maintenant donc pas donnés et ta cellule ? Tu as peut etre abandonné
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