Que te reprochent ils en fait ?
Nous savons tous et arrêtez de faire les chiens battus que la majorité de nos trolls sont hors la loi du fait de la réhausse des pneus des PC maison........
Si ne vous vous faites pas trop remarquer sur la route il y a très peu de chance pour que vous soyez embêter.
C'est vrai que certains de mes confreres cherchent plus la petite bête pour exemple si vous venez par chez moi du côté de lorient il est fort probable que vous repartiez sans votre véhicule, car les motos blanches n'aiment pas les 4x4 préparés
En faite il me reproche seulement que la taille de mes pneus ne sont pas conforme à ceux d origine comme note à l intérieure de la portière et que selon la nouvelle loi qui vient tout juste de passer je suis dans l obligation de remettre mon 4x4 conforme d origine ou bien de le faire passer au mine.
Le jour du contrôle il m à dis qu il me prévenait et qu il ne me mettait pas de contravention.
Et quand je suis alle récupérer mes papiers un autre gendarme me dis qu il y a une contravention à signer (ce que je n ai pas fais) je dois donc l appeler demain pour voir avec l adjudant qui m a arrête directement...
Je sais pas si j ai été asser claire dans mon explication...
Je serai preneur de l'infraction du libellé exacte car mise à part la non homologation des pneus ou qu'ils dépassent je ne vois pas ce que l'on peut te reprocher.
Il existe une infraction qui dit en gros pour simplifier que ton véhicule n'est pas conforme au type réceptionné.
Si tu as des infos sur la loi transmets cela car cela va intéresser tout le monde.
Cette nouvelle loi si elle existe, il doit te la mentionner sur un PV électronique ou papier.
N'hésites pas en MP ou sur le forum.
Je vais chercher l'infraction dont je te parle.
Voilà de quoi je te parlais.
RECEPTION DE VEHICULE NATINF : 11429 - PVe
- Circulation d'un vehicule ou element de vl non receptionné ou non conforme a un type receptionné
prevu et reprimé par l'article R 321-4 al 3 du Code de la route - CAS 4bis
* PREFECTURE : toute transformation notable du vehicule changeant les caracteristiques du vehicule doit etre signalée par declaration auprés de la prefecture. Cette déclaration doit être faite dans le mois qui suit les transformations du véhicule.
* DRIRE : avec tous les documents utils (certificat de carrossier, bulletin de pesée, etc..) etablira un proces verbal de reception a titre isolé (ce certificat attestant de la modification du vehicule permettra d'etablir une declaration en prefecture)