Oui alors normalement le sel qu'il mettent sur nos route et non polluant , mais bon ça c'est pareil quand rien n'est déneiger ont gueule , et quand chose faite ont gueule pour la pollution , enfin affaire de gout , moi je dit qu'il y a beaucoup mieux a faire que de nous interdire l'accés aux villes , et tout ces avions dont celui de sarko ne pollue pas ? et tout ces tracteurs ne pollue pas eux non plus ? enfin les écolos veulent bien voir le soucis , mais que d'un oeil , tient sur un forum ou je suis inscrit , y'a un petit article qui est paru y'a peut de temps de ça et qui devrais aussi nous alarmez , je vous laisse le plaisir de le lire , moi perso je trouve ça vraiment névrant jusqu'ou peuvent aller ces ESCROLOS !!!!!!!!!!!
Bonjour,
De nouvelles plaintes déposées contre des propriétaires de sites web ou de blogs nous amènent à refaire une mise en garde très importante.
L'article L362-4 du Code de l'Environnement, issu de la loi Lalonde, interdit "toute forme de publicité directe ou indirecte présentant un véhicule en situation d'infraction aux dispositions du présent chapitre."
En clair : toute photo ou vidéo publiée montrant un véhicule à moteur hors d'une voie ouverte à la circulation publique peut vous valoir des poursuites devant les tribunaux. Vous risquez alors jusqu'à 1500 € d'amende.
Il faut savoir que l'ONF, l'ONCFS procèdent régulièrement à des recherches sur internet et déposent de temps à autre des plaintes. Les assos écolos s'adonnent elles-aussi activement à cette traque. Elles cherchent à obtenir des jugements très restrictifs sur ce point.
Nous vous conseillons donc de purger au plus vite vos sites web et blogs de toute photo ou vidéo suspectes (car bien sûr, personne ne pratique le hors-piste en France, mais une photo mal prise peut prêter à confusion). Les photos et vidéos réalisées sur des terrains autorisés ou à l'étranger ne sont en théorie pas concernés.
Merci de nous rapporter toute plainte déposée.
Charles Péot
Directeur et porte-parole du Codever