Fredo, je pense qu'on se comprend mal...
Si le maire parle des sentiers (des vrais, étroits, etc...) alors on est 100 % d'accord, ils sont par définition interdits par la loi (c'est assimilé à du hors piste). Mais dans ce cas cet arrêté est inutile, il ne fait que rappeler la loi, et celle-là, je suis d'accord, tout le monde doit la connaître.
Le hors-piste et les sentiers (simple trace étroite et tout) sont interdits à tous les véhicules à moteur partout en France.
Pour les chemins ruraux et voies privées ayant le même aspect (doubles traces) c'est une autre histoire. Et là, les panneaux ou barrières sont obligatoires. Un chemin (double trace) est toujours présumé ouvert sauf signalisation contraire. Et là aussi je suis catégorique. C'était justement cette présomption d'ouverture que voulait remettre en cause le MEDD avec cette histoire de carrossabilité => un moyen d'interdire la circulation sans avoir à installer panneaux ni barrières. Le Conseil d'Etat ne semble pas suivre...
Si un affichage en mairie suffit, pourquoi est-ce que dans l'arrêté présenté en modèle dans le Guide du MEDD, on mentionne explicitement la mise en place de panneaux ? Quand le Maire décide d'une zone 30, il fait poser des panneaux ou bien il se contente d'afficher son arrêté en mairie ?
Mon interprétation des textes reprend celle du Codever, qui a remporté de nombreux procès et qui a édité un très bon guide juridique.
Tu m'excuseras si je suis un peu réactif sur le sujet mais je suis très attaché à notre liberté de circuler et je pense que si nous devons être exemplaire dans notre comportement, nous devons aussi nous battre pour cette liberté.
Voilà, je crois que sur le fond on est d'accord mais il y a quelques divergences de forme !
A bientôt sur les chemins !