bonjour,
je viens de lire un article sur cette nouvelle taxe, bonus/malus.
Si j'ai bien compris elle ne s'applique pas sur de l'occase ? j'ai bon
j'ai trouvé cet article mais pas trés clair !!
Un système de bonus pouvant aller jusqu'à 1.000 euros pour les véhicules neufs les moins polluants et de malus jusqu'à 2.600 euros pour les plus polluants entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2008, a annoncé mercredi le ministère de l'Ecologie.
Ce système, prévu par le Grenelle de l'environnement, est destiné à donner un "signal-prix" écologique au marché automobile et se veut "purement incitatif", indique le ministère dans un communiqué.
Le bonus sera versé, au moment de la première immatriculation, à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de CO2/km: de 200 euros pour des émissions comprises entre 121 et 130 gr, il passera à 700 euros entre 101 et 120 gr et pourra atteindre 1.000 euros pour les véhicules émettant moins de 100 gr, précise-t-il.
Selon le ministère, les véhicules émettant moins de 130 grammes de CO2/km représentent environ 30% des ventes. A cette prime s'ajoutera un "super-bonus" de 300 euros quand l'achat du "véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus 15 ans", ajoute le ministère.
Pour les véhicules gros émetteurs de dioxyde de carbone (CO2, l'un des principaux gaz à effet de serre), le malus (qui s'appliquera à 25% des ventes) sera de 200 euros - à l'immatriculation - pour des émissions comprises entre 161 et 165 gr/km.
Il grimpera à 750 euros entre 166 et 200 gr/km , puis à 1.600 euros entre 201 et 250 gr et enfin, 2.600 euros au delà, ce qui ne concernera que "les grosses berlines, soit 1% des véhicules neufs", selon le ministère.
Aucune prime ni pénalité ne s'appliquera aux véhicules de la zone neutre, dont les émissions sont comprises entre 130 et 160 grammes, soit environ 45% des acquisitions.
"Ce mécanisme (de bonus-malus) a été conçu de façon à ce que les recettes du malus financent les dépenses du bonus et du super-bonus", explique le ministère. Les paliers seront progressivement durcis, de 5 grammes de CO2/km tous les deux ans, afin d'encourager les constructeurs à poursuivre leurs efforts dans la mise au point de véhicules propres.
Un bonus spécifique de 5.000 euros est d'ailleurs prévu pour l'achat d'une voiture particulièrement sobre - moins de 60 gr CO2/km -, principalement les voitures électriques, et ceci afin d'en "favoriser le développement".