Bonsoir"korrigan",
ce panneau n'est pas légal dans le sens ou il interdit simplement
une certaine catégorie de véhicules "motos et 4x4"........
De plus, devant un tribunal, 4x4 n'est pas une catégorie de véhicule,
mais un mode de transmission, de plus, la plupart des vehicules
tout-terrain actuels sont des 4x2...........
Pour que cette interdiction soit légale, il faut déja un panneau
conforme, c'est à dire le rond à bord rouge et fond blanc(interdit à tous véhicules) et un petit panneau rectangulaire blanc en-dessous avec la date de l'arrété et son numéro.......
De plus, il faut que cet arrété soit motivé et limité dans le temps...
Et si ce passage est interdit légalement, le Maire, est tenu d'indiquer
un accés de substitution........
En gros c'est çà.............
Malheureusement, c'est rarement respecté...............
Pour bien faire, les clubs devraient passer leur temps au Tribunal.......
A+Colorado