la loi dit:
tous chemins interdit doit être signalée avec des panneau réglementaires a chacun de ses accés.
je me suis fait verbaliser an mot par les integristes de l'ONC qui sont sensés faire respecter la loi,mais ils ne la connaisse pas eux -même.
d'uncoté le chemin ne comporté aucune interdiction,de l'autre coté,l'interdiction était peinte à la min sur un panneau métallique non conforme au code de la route.
Sanction: timbre amende d'une centaine d'euro.je refuse et demande un PV d'audition avec convocation au tribunal. ( Il faut savoir que l'agent assermenté est obligé de noté sur le PV,tous ce que vous voulez ). Dans mon cas il a noté le fait que le chemin n'était as interdit réglementairement.
Verdict : Plus de nouvelle et 6 mois plus tard,lettre du tribunal comme quoi l'affaire est classée sans suite .
Moralité:renseigné vous sur la loi , et ne croyez pas les integristes qui veulent nous empêcher de rouler.